Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

    Législation sur la cigarette électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05169 posée par M. Roland Courteau

    Ouverture des données de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02088 posée par M. Roland Courteau

    Les nanotechnologies

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

    Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16047 posée par M. Roland Courteau

    Soutien moral et financier en faveur de la recherche en cardiologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

    Effets sanitaires des champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07169 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation du tétrachloroéthylène

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07055 posée par M. Roland Courteau

    Tests sur vêtements pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau

    Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte