Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 01174 posée par M. Roland Courteau

    Évaluation des enseignants chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20620 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction de la recherche de gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16403 posée par M. Roland Courteau

    Le plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15000 posée par M. Roland Courteau

    Agenda numérique de la Commission européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04810 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place d'un statut du "lanceur d'alerte"

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13541 posée par M. Roland Courteau

    Coût de la numérisation pour les radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

    Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10455 posée par M. Roland Courteau

    Électro-sensibilité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12068 posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la recherche à l'Office national d'études et de recherches aéronautiques

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09754 posée par M. Roland Courteau

    Dégradation des réseaux « 3 G » par les opérateurs de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte