Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 20207 posée par M. Roland Courteau

    Accidents vasculaires cérebraux, première cause de handicap chez l'adulte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

    Plan national Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17485 posée par M. Roland Courteau

    Débit d'absorption spécifique des mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16890 posée par M. Roland Courteau

    Livre blanc Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16528 posée par M. Roland Courteau

    Déficience auditive

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15803 posée par M. Roland Courteau

    Taux de mortalité cardio-vasculaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15436 posée par M. Roland Courteau

    Rapport du Centre d'analyse stratégique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14998 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de prise en charge pour les enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13492 posée par M. Roland Courteau

    Accidents vasculaires cérebraux, première cause de handicap chez l'adulte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13362 posée par M. Roland Courteau

    Explosion des allergies respiratoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte