Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 20207 posée par M. Roland Courteau

    Accidents vasculaires cérebraux, première cause de handicap chez l'adulte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18710 posée par M. Roland Courteau

    Évolution du statut des sages-femmes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

    Plan national Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18127 posée par M. Roland Courteau

    Préoccupations des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17485 posée par M. Roland Courteau

    Débit d'absorption spécifique des mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17092 posée par M. Roland Courteau

    Interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16890 posée par M. Roland Courteau

    Livre blanc Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

    Tarif des prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16702 posée par M. Roland Courteau

    Diminution du montant des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16528 posée par M. Roland Courteau

    Déficience auditive

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte