Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 15803 posée par M. Roland Courteau

    Taux de mortalité cardio-vasculaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15805 posée par M. Roland Courteau

    Inscription au tableau de l'ordre professionnel des infirmiers salariés ou fonctionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15436 posée par M. Roland Courteau

    Rapport du Centre d'analyse stratégique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15305 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre du plan d'équipement en maisons de santé en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15357 posée par M. Roland Courteau

    CMU-C

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14998 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de prise en charge pour les enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15044 posée par M. Roland Courteau

    Code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14867 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

    Médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14889 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation de la mortalité par cancer chez les femmes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte