Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 16173 posée par M. Roland Courteau

    Aude: création de postes supplémentaires d'hémodialyse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15962 posée par M. Roland Courteau

    Campagne de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11862 posée par M. Roland Courteau

    Obligations d'agents hospitaliers élus locaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07756 posée par M. Roland Courteau

    Officines de pharmacie: conditions d'ouverture

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04294 posée par M. Roland Courteau

    Port la Nouvelle: transfert du centre de convalescence pour extension des structures portuaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 01035 posée par M. Roland Courteau

    Organismes d'aide familiale à domicile: situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00237 posée par M. Roland Courteau

    Situation du service public hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte