Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 09642 posée par M. Roland Courteau

    Caisse nationale mutualiste

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09654 posée par M. Roland Courteau

    Refus de soigner les bénéficiaires de la couverture maladie universelle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08601 posée par M. Roland Courteau

    Non-reconnaissance de la médecine vasculaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau

    Eaux minérales naturelles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08111 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des amalgames dentaires chez la femme enceinte

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07169 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation du tétrachloroéthylène

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07054 posée par M. Roland Courteau

    Décibels sur baladeur musical

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06248 posée par M. Roland Courteau

    Inscriptions au tableau de l'ordre professionnel

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06252 posée par M. Roland Courteau

    Greffes d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte