Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 09868 posée par M. Roland Courteau

    Baisse du taux de remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09231 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation du statut des infirmières libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07956 posée par M. Roland Courteau

    Promotion de la prévention bucco-dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07762 posée par M. Roland Courteau

    Sensibilisation des enfants à l'examen bucco-dentaire de prévention

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07763 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences du " déremboursement " de certains médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07622 posée par M. Roland Courteau

    Crédit d'impôt favorisant l'égal accès de tous aux soins

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04298 posée par M. Roland Courteau

    Instauration d'un régime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles déjà en activité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04060 posée par M. Roland Courteau

    Généralisation du dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02185 posée par M. Roland Courteau

    Moyens de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 36497 posée par M. Roland Courteau

    Circulation des produits des laboratoires Bayer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte