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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
118 questions
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Question n° 07169 posée par M. Roland Courteau
Utilisation du tétrachloroéthylène
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 07054 posée par M. Roland Courteau
Décibels sur baladeur musical
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06248 posée par M. Roland Courteau
Inscriptions au tableau de l'ordre professionnel
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06252 posée par M. Roland Courteau
Greffes d'organes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0302S posée par M. Philippe Madrelle
Légiférer sur le vin
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
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Question n° 05712 posée par M. Roland Courteau
Inscription à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05543 posée par M. Roland Courteau
Don du sang
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05507 posée par M. Roland Courteau
Publicité en faveur du vin sur Internet
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 04800 posée par M. Roland Courteau
Interdiction des médicaments non utilisés à des fins humanitaires (loi n° 2007-248 du 26-02-2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04805 posée par M. Roland Courteau
Troubles musculo-squelettiques
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence