Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 02417 posée par M. Raymond Dumont

    Crédits de fonctionnement des écoles nationales de musique du Pas- de-Calais

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

    Construction d'un nouveau synchrotron

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0579S posée par M. Daniel Goulet

    Place de la France au sein du Conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0795S posée par M. Bernard Dussaut

    Conséquences du développement du crédit à la consommation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0221S posée par M. Ivan Renar

    Situation inquiétante de la recherche en France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0247S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mise en service du caisson hyperbare du centre hospitalier Louis-Pasteur (CHLP) de Cherbourg-Octeville

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés de fonctionnement des universités françaises

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0811S posée par M. Christian Gaudin

    Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

    Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1058S posée par Mme Françoise Férat

    Exécution du budget alloué à l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible