Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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625 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

590 questions

Question n° 12358 posée par M. Daniel Percheron

Universités d'Artois et du littoral

Réponse du ministère : Éducation

12/10/1995
Pertinence
Question n° 08670 posée par M. Raymond Courrière

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 19331 posée par M. Emmanuel Hamel

Importance du médecin scolaire

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1996
Pertinence
Question n° 03667 posée par M. Jacques Bimbenet

Remboursement des frais de déplacement des personnels itinérants de l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1993
Pertinence
Question n° 26730 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réglementation du démarchage pour le crédit à la consommation

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

13/07/2000
Pertinence
Question n° 23463 posée par M. Emmanuel Hamel

Publicité de crédit à la consommation et coût total du crédit mentionné

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

09/03/2000
Pertinence
Question n° 08653 posée par M. André Meric

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08377 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08384 posée par M. William Chervy

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1987
Pertinence