Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

Question n° 1438S posée par M. Alain Néri

Desserte ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris

Réponse du Ministère chargé des transports

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19375 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Sauvegarde du service public de transport des marchandises

Réponse du Ministère chargé des transports

07/07/2011
Pertinence
Question n° 1329S posée par M. Jacques Mézard

Projet de cadencement TER 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1311S posée par M. Gérard Bailly

Inquiétudes sur les dessertes ferroviaires du Jura

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18008 posée par M. Roland Courteau

Maintien et développement du fret ferroviaire

Réponse du Ministère chargé des transports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18039 posée par M. Thierry Repentin

Avenir du fret SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 1246S posée par M. Claude Jeannerot

Inquiétudes concernant la pérennité des TGV Paris-Lausanne via Pontarlier et Frasne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1080S posée par M. Michel Teston

Désenclavement de l'Ardèche

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/10/2010
Pertinence
Question n° 1022S posée par M. Gilbert Barbier

État d'avancement du projet de branche Sud du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/09/2010
Pertinence