Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

Question n° 09303 posée par M. Aymeric Durox

Fermetures pour travaux de la ligne P du Transilien

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

07/12/2023
Pertinence
Question n° 02492 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

01/09/2022
Pertinence
Question n° 01947 posée par M. Philippe Paul

Maintien de l'objectif de relier la pointe du Finistère à Paris en 3 heures en train

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

28/07/2022
Pertinence
Question n° 20705 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 17335 posée par Mme Christine Herzog

Rétablissement des liaisons ferroviaires sur la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

16/07/2020
Pertinence
Question n° 15068 posée par Mme Christine Herzog

Rétablissement des liaisons ferroviaires sur la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/04/2020
Pertinence
Question n° 13744 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/01/2020
Pertinence
Question n° 12652 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Suppression des dessertes ferroviaires entre le Montreuillois et Lille

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12655 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12451 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Desserte ferroviaire du Boulonnais

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

03/10/2019
Pertinence