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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0652S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Souveraineté alimentaire et formation des futurs agriculteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau

   École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   14/01/2021

   Pertinence

3. Question n° 1541S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Participation des employeurs territoriaux à la prévoyance

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   25/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 1120S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Associations loi 1901 et prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   06/02/2020

   Pertinence

5. Question n° 0357S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Continuité écologique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   10/05/2018

   Pertinence

6. Question n° 0849S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Médecine à visée esthétique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/06/2019

   Pertinence

7. Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel

   Réponse du Ministère de la culture

   29/03/2018

   Pertinence

8. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Examens de biologie médicale délocalisée

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   18/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 0897S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Tiers-lieux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    26/02/2015

    Pertinence