Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 0652S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Souveraineté alimentaire et formation des futurs agriculteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau

    École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0738G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Consommateurs floués sur la qualité de l'eau minérale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1541S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Participation des employeurs territoriaux à la prévoyance

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1120S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Associations loi 1901 et prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0357S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Continuité écologique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0849S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Médecine à visée esthétique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0821G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Lutte contre le diabète

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Examens de biologie médicale délocalisée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très forte