Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3010 questions

  1. Question n° 0068S posée par M. Serge Boucheny

    Intentions du Gouvernement français en ce qui concerne les atteintes aux droits de l'homme commises par les autorités israëliennes dans les territoires occupés

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0067S posée par M. Serge Boucheny

    Démarches du Gouvernement français pour la sauvegarde des droits de l'homme en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01694 posée par M. Francis Palmero

    Convention européenne des droits de l'homme: notification

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0165S posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Respect des droits de l'homme dans l'entreprise

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0038S posée par M. Louis Minetti

    Développement des atteintes aux droits de l'homme dans les entreprises

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0003G posée par M. Franck Sérusclat

    Respect des droits de l'homme et contraintes économiques

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0018A posée par Mme Nicole de Hauteclocque

    Violation des droits de l'homme en Roumanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0017A posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Droits de l'homme et célébration du bicentenaire de la Révolution française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0021A posée par M. Jacques Habert

    Respects des droits de l'homme en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0022A posée par M. Charles Lederman

    Atteintes aux droits de l'Homme en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très forte