Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3010 questions

Question n° 28379 posée par M. Henri Caillavet

Détention d'un journaliste français en Pologne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/12/1978
Pertinence
Question n° 28803 posée par M. Henri Caillavet

Situation en Guinée équatoriale: politique française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1979
Pertinence
Question n° 29062 posée par M. Franck Sérusclat

Etude de la commission des droits de l'homme de l'ONU: suppression du génocide arménien de 1915

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/02/1979
Pertinence
Question n° 30044 posée par M. Jean Francou

Opportunité d'une rencontre de football France-URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus

Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Jeunesse

16/05/1979
Pertinence
Question n° 30277 posée par M. René Jager

Convention européenne des droits de l'homme: conséquences juridiques de la ratification

Réponse du ministère : Justice

16/05/1979
Pertinence
Question n° 30644 posée par M. Francis Palmero

Réfugiés roumains: réunion des familles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1979
Pertinence
Question n° 30991 posée par M. Henri Caillavet

Respect des droits de l'homme en Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31038 posée par M. Bernard Parmantier

Vente d'armes à l'Uruguay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1979
Pertinence
Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet

Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1979
Pertinence