Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3010 questions

Question n° 21062 posée par M. James Marson

Fonction de l'Agence France-Presse d'Asuncion (Paraguay)

Réponse du ministère : Communication

20/12/1984
Pertinence
Question n° 21117 posée par M. Luc Dejoie

Mesures sociales en faveur des réfugiés politiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/12/1984
Pertinence
Question n° 21366 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Minitel: garantie pour les usagers du secret du trafic des communications

Réponse du ministère : Postes

10/01/1985
Pertinence
Question n° 21857 posée par M. Josselin de Rohan

Montant de l'aide de la France à la République démocratique du Vietnam

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 22078 posée par M. Roger Husson

Situation des juifs d'URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

21/02/1985
Pertinence
Question n° 0593S posée par M. James Marson

Fonctionnement de l'agence France-Presse d'Asuncion (Paraguay)

Réponse du ministère : Communication

28/02/1985
Pertinence
Question n° 0605S posée par M. Serge Boucheny

Atteintes aux droits de l'homme au Guatemala: position du Gouvernement français

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/04/1985
Pertinence
Question n° 23199 posée par M. Albert Voilquin

Annulation d'un voyage à Malte d'une délégation du conseil de l'Europe

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23227 posée par M. Luc Dejoie

Mesures sociales en faveur des réfugiés politiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23319 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Refonte de la législation économique, financière et fiscale

Réponse du ministère : Économie

25/04/1985
Pertinence