Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3010 questions

Question n° 09089 posée par M. Hubert Haenel

Approches de la célébration du bicentenaire de la Révolution française

Réponse du ministère : Premier ministre

24/12/1987
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Jean Garcia

Mesures en faveur du respect des droits de l'homme dans les territoires occupés par Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/02/1988
Pertinence
Question n° 09702 posée par M. Paul Souffrin

Tentative de réhabilitation de Philippe Pétain à Verdun

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/02/1988
Pertinence
Question n° 09772 posée par M. Guy Robert

Principe de la gratuité du don du sang

Réponse du ministère : Santé et famille

25/02/1988
Pertinence
Question n° 09796 posée par M. André Delelis

Justice et sauvegarde des droits de l'homme

Réponse du ministère : Justice

25/02/1988
Pertinence
Question n° 09921 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Principe de la gratuité du don du sang

Réponse du ministère : Santé et famille

10/03/1988
Pertinence
Question n° 00201 posée par M. André Rabineau

Contentieux opposant l'administration des douanes à un importateur

Réponse du ministère : Justice

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Pierre Brantus

Table ronde sur la fonction d'observateur judiciaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00336 posée par M. Pierre Brantus

Intention du Gouvernement français à l'égard de la convention pour la prévention de la torture

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00340 posée par M. Pierre Brantus

Contentieux douaniers : cas particuliers

Réponse du ministère : Justice

23/06/1988
Pertinence