Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3010 questions

Question n° 02947 posée par M. Serge Boucheny

Turquie: respect des droits de l'homme

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/11/1981
Pertinence
Question n° 03019 posée par M. Roger Poudonson

Cuba: sort des prisonniers politiques

Réponse du ministère : Premier ministre

24/11/1981
Pertinence
Question n° 0079A posée par M. René Chazelle

Violation des droits de l'homme dans un nombre croissant de pays

Réponse du ministère : Relations extérieures

27/11/1981
Pertinence
Question n° 03082 posée par M. Louis Souvet

Respect des droits de l'homme en Iran: position française

Réponse du ministère : Relations extérieures

27/11/1981
Pertinence
Question n° 03537 posée par M. Paul Girod

Atteintes aux droits de l'homme: appréciation politique

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/12/1981
Pertinence
Question n° 03587 posée par M. René Tomasini

Aide économique à la Pologne: éventualité d'une suspension

Réponse du ministère : Relations extérieures

22/12/1981
Pertinence
Question n° 03876 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nicaragua: bien-fondé de vente d'armes

Réponse du ministère : Défense

15/01/1982
Pertinence
Question n° 03909 posée par M. Pierre Jeambrun

CEE: application des Droits de l'homme en Afrique du Sud

Réponse du ministère : Relations extérieures

15/01/1982
Pertinence
Question n° 04176 posée par M. Francis Palmero

ONU: veto à la dénonciation des crimes contre l'humanité en Argentine

Réponse du ministère : Relations extérieures

29/01/1982
Pertinence
Question n° 05100 posée par M. André Rouvière

Pakistan: situation dans ce pays

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/04/1982
Pertinence