Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3010 questions

  1. Question n° 16969 posée par M. Jean Garcia

    Respect des droits de l'homme en Turquie

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17013 posée par M. Francis Palmero

    Nicaragua: influence française en faveur des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17872 posée par M. Guy Male

    Respect des droits de l'homme en URSS

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18153 posée par M. Francis Palmero

    ONU: débat sur l'antisémitisme et silence des représentants français

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19885 posée par M. Jean-François Pintat

    Transfert des cendres du Maréchal Pétain: organisation d'une table ronde

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0555S posée par M. Charles Lederman

    Etat des poursuites intentées contre la Turquie devant le Conseil de l'Europe et actions diplomatiques françaises

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20679 posée par M. Jean Lecanuet

    Diffusion du film "Sakharov" sur les chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20760 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droit au respect de la vie privée: législation européenne

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20880 posée par M. Dominique Pado

    Avenir de l'UNESCO

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0581S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nécessité de réviser la politique gouvernementale à l'égard du Nicaragua

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne