Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 04638 posée par M. André Dulait

Equipement informatique des établissements scolaires pour l'accès à Internet et tarification de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

04/12/1997
Pertinence
Question n° 08933 posée par M. André Dulait

Avenir de la présence postale en milieu rural

Réponse du ministère : Industrie

11/06/1998
Pertinence
Question n° 13425 posée par M. André Dulait

Régies d'électricité

Réponse du ministère : Industrie

14/01/1999
Pertinence
Question n° 14112 posée par M. André Dulait

Entreprises de l'industrie textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

18/02/1999
Pertinence
Question n° 17534 posée par M. André Dulait

Comptage au point de livraison et abonnements électriques des collectivités

Réponse du ministère : Industrie

01/07/1999
Pertinence
Question n° 22213 posée par M. André Dulait

Clapet de sécurité pour les véhicules équipés au GPL

Réponse du ministère : Équipement

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22960 posée par M. André Dulait

Achat de timbres-poste par les communes

Réponse du ministère : Industrie

24/02/2000
Pertinence
Question n° 27132 posée par M. André Dulait

Achat de timbres-poste par les communes

Réponse du ministère : Industrie

03/08/2000
Pertinence
Question n° 29026 posée par M. André Dulait

Démocratisation de l'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

09/11/2000
Pertinence
Question n° 34488 posée par M. André Dulait

Réduction des horaires d'ouverture des bureaux de poste dans les communes rurales des Deux-Sèvres

Réponse du ministère : Industrie

19/07/2001
Pertinence