Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 01131 posée par M. André Dulait

    Transferts de charges des services de pédopsychiatrie sur l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01132 posée par M. André Dulait

    Développement des structures d'accueil non traditionnelles de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01133 posée par M. André Dulait

    Equivalence des infirmiers en psychiatrie avec le diplôme d'Etat d'infirmier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03718 posée par M. André Dulait

    Transferts de charge des services de pédopsychiatrie sur l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04772 posée par M. André Dulait

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable aux produits pour stomisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07075 posée par M. André Dulait

    Situation professionnelle des infirmières et infirmiers libéraux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07334 posée par M. André Dulait

    Situation des écoles de puéricultrices

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08427 posée par M. André Dulait

    Création d'un ordre national des infirmiers et infirmières

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12677 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12981 posée par M. André Dulait

    Création d'un syndicat professionnel au sein d'un établissement public communal pour personnes handicapées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte