Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0003G posée par M. André Dulait

    Tracé de l'autoroute A83

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0002G posée par M. André Dulait

    Détection des incendies

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0036G posée par M. André Dulait

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0241G posée par M. André Dulait

    Volet humanitaire de la guerre en Tchétchénie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0272G posée par M. André Dulait

    Réorganisation des services fiscaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0366G posée par M. André Dulait

    Intercommunalité dans le marais poitevin

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0417G posée par M. André Dulait

    Plan d'aide à la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0564G posée par M. André Dulait

    Application des 35 heures dans les établissements médico-sociaux

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0082G posée par M. André Dulait

    Position européenne sur l'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0291G posée par M. André Dulait

    Situation en Haïti

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Forte