Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 19491 posée par M. André Dulait

    Difficultés de fonctionnement rencontrées par les centres mutualisateurs des rémunérations des aides-éducateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19492 posée par M. André Dulait

    Exonération des cotisations patronales des aides à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19493 posée par M. André Dulait

    Système éducatif en milieu rural isolé

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21663 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24443 posée par M. André Dulait

    Marché de la pomme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 24631 posée par M. André Dulait

    Recouvrement des cotisations sociales des artisans

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 24632 posée par M. André Dulait

    Espionnage électronique " échelon " interceptant toute communication cellulaire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 27128 posée par M. André Dulait

    Coopération intercommunale et transports scolaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 27129 posée par M. André Dulait

    Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 27130 posée par M. André Dulait

    Contenus des programmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte