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625 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
523 questions
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Question n° 0003G posée par M. André Dulait
Tracé de l'autoroute A83
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 27131 posée par M. André Dulait
Financement des mémoires de maîtrise et de troisième cycle en géographie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09767 posée par M. André Dulait
Redevance audiovisuelle dans les hôtels
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 15799 posée par M. André Dulait
Réglementation concernant l'audiovisuel dans les hôtels-restaurants
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 08606 posée par M. André Dulait
Répartition des crédits du fonds social collégien
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0165C posée par M. André Dulait
Situation en Afghanistan
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18502 posée par M. André Dulait
Compétences des directeurs d'école
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 05256 posée par M. André Dulait
Révisions des listes électorales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 16088 posée par M. André Dulait
Opérations de recensement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12675 posée par M. André Dulait
Redevance audiovisuelle dans les hôtels-restaurants
Réponse du ministère : Budget
Pertinence