Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 05971 posée par M. Marcel Rainaud

    Maltraitance des personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02949 posée par M. Jean Boyer

    Évolution démographique de notre pays

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0347S posée par M. Dominique Bailly

    Encadrement des loyers des maisons de retraite

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet

    Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18527 posée par M. Olivier Cigolotti

    Maisons de retraite et baisse de dotations

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01498 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Difficultés financières des maisons de retraite publiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02709 posée par M. Didier Guillaume

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14554 posée par M. Mathieu Darnaud

    Versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1254G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Fin de vie dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15150 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Conditions du versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne