Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 0099G posée par Mme Patricia Schillinger

    Maisons de retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0243S posée par M. Jean-Claude Luche

    Statut des aides à domicile et des aides-soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03495 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Conséquences de la fin des prescriptions des contrats aidés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0303S posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation des salariés du secteur de l'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0313G posée par M. Martin Lévrier

    Seconde journée de solidarité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0724G posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15150 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Conditions du versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15596 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15604 posée par M. Claude Nougein

    Accueil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1317G posée par Mme Catherine Fournier

    Versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés des réseaux d'aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne