Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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526 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

376 questions

  1. Question n° 12672 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Nomenclature comptable des EHPAD et constitution de provisions pour un projet immobilier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01419 posée par Mme Mireille Jouve

    Baisse des dotations aux EHPAD publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 2273G posée par Mme Céline Brulin

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02550 posée par M. Michel Amiel

    Situation des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04862 posée par M. Loïc Hervé

    Mesures concrètes pour les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02525 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Situation financière des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0192G posée par M. Alain Milon

    Coût et financement des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0196G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02458 posée par M. Bruno Gilles

    Financement des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07384 posée par Mme Martine Berthet

    Augmentation des tarifs des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte