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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
43 questions
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Question n° 30653 posée par M. Alain Journet
Handicapés mentaux victimes de maltraitance
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 33642 posée par M. Alain Journet
Handicapés mentaux victimes de maltraitance
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 07685 posée par M. Paul Blanc
Personnes âgées : surveillance de nuit dans les EHPAD de moins de 50 lits
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 13178 posée par M. Georges Mouly
Mise en oeuvre de l'ARTT
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17985 posée par M. Jean Louis Masson
Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17986 posée par M. Jean Louis Masson
EHPAD : prise en charge du petit matériel médical
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 03332 posée par Mme Gisèle Printz
Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03736 posée par M. Robert Tropeano
Politique gérontologique dans l'Hérault
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron
Intentions de la sécurité sociale minière
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 10633 posée par M. Philippe Darniche
Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence