Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 19667 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22682 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23284 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des aides personnalisées au logement

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03447 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18216 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19727 posée par M. Daniel Laurent

    Contribution des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile à l'élaboration de la réforme sur le grand âge et l'autonomie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19796 posée par M. Daniel Laurent

    Complément de traitement indiciaire et personnels des structures sociales et médico-sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21862 posée par M. Daniel Laurent

    Demande de reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00494 posée par M. Daniel Laurent

    Situation du secteur médico-social et conséquences sur l'accompagnement des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible