Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1104 questions

  1. Question n° 33642 posée par M. Alain Journet

    Handicapés mentaux victimes de maltraitance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38734 posée par M. Jean Louis Masson

    Traitement fiscal des personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00335 posée par M. Georges Mouly

    Application de la réduction du temps de travail aux établissements et services sociaux du GEPSO

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00653 posée par M. Michel Doublet

    Soins dispensés en établissement d'hébergement par les infirmières libérales

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01233 posée par M. Georges Mouly

    Réduction d'impôts pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01977 posée par M. Gérard Longuet

    Organisation des unités de soin longue durée et rôle du médecin coordinateur

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03478 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Médicaments et perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03603 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Disponibilité des médicaments dans les établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03630 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Cession aux EHPAD dépourvus de pharmacie de la gestion des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03765 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gestion des médicaments par les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte