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689 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
617 questions
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Question n° 18502 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de la commune de résidence d'un enfant de deux ans aux frais de fonctionnement de l'école maternelle du lieu de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 08208 posée par M. Jean-Noël Guérini
Taux d'encadrement à l'école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 23211 posée par M. Olivier Cigolotti
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06875 posée par M. Jean Louis Masson
Participation aux frais de fonctionnement d'une école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 14782 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 23147 posée par Mme Catherine Belrhiti
Missions des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles suite à la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20755 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 01644 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 13863 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Scolarisation obligatoire à l'âge de trois ans et agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 21752 posée par Mme Catherine Belrhiti
Missions des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles suite à la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence