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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des suppressions d'emplois industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01957 posée par M. Roland Courteau

    Construction d'une saline en Alsace

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02550 posée par M. Marcel Vidal

    Etat des négociations engagées avec la Normed

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05245 posée par M. Gérard Roujas

    Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05266 posée par M. André Meric

    Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05561 posée par M. Marcel Costes

    Situation des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06371 posée par M. François Delga

    Création du label "made in Europe" pour pallier les difficultés des façonniers et sous-traitants de la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06375 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de la plate-forme chimique de Dieuze (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07148 posée par M. Guy Allouche

    Situation de l'usine Vallourec d'Anzin (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07458 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de la chimie de base à Carling et à Sarralbe (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible