Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 02418 posée par M. Alfred Gerin

    Emploi industriel en milieu rural: bilan d'études

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

    Emplois industriels en Ile de France

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des suppressions d'emplois industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05245 posée par M. Gérard Roujas

    Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05266 posée par M. André Meric

    Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05561 posée par M. Marcel Costes

    Situation des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06371 posée par M. François Delga

    Création du label "made in Europe" pour pallier les difficultés des façonniers et sous-traitants de la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06372 posée par M. François Delga

    Mesures en faveur des sous-traitants et façonniers du secteur de l'habillement du Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06375 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de la plate-forme chimique de Dieuze (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07458 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de la chimie de base à Carling et à Sarralbe (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible