Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

269 questions

Question n° 02418 posée par M. Alfred Gerin

Emploi industriel en milieu rural: bilan d'études

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1981
Pertinence
Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

Emplois industriels en Ile de France

Réponse du ministère : Plan

05/11/1981
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des suppressions d'emplois industriels

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00960 posée par M. Jacques-Richard Delong

Evolution du chômage des jeunes de moins de 25 ans

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01957 posée par M. Roland Courteau

Construction d'une saline en Alsace

Réponse du ministère : Industrie

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02550 posée par M. Marcel Vidal

Etat des négociations engagées avec la Normed

Réponse du ministère : Industrie

28/08/1986
Pertinence
Question n° 04898 posée par M. Daniel Percheron

Emploi dans la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05245 posée par M. Gérard Roujas

Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. André Meric

Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05561 posée par M. Marcel Costes

Situation des façonniers de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

16/04/1987
Pertinence