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Questions avec réponses

269 questions

1. Question n° 0330S posée par M. Christian Gaudin

   Coût de la main-d'oeuvre et compétitivité des entreprises

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   15/10/2003

   Pertinence

2. Question n° 09808 posée par M. Jean Louis Masson

   Sursis à la décision de fermeture de la cokerie de Carling 2

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/11/2003

   Pertinence

3. Question n° 09816 posée par M. Jean Louis Masson

   Avenir de la cokerie de Carling

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/11/2003

   Pertinence

4. Question n° 0457S posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   06/04/2004

   Pertinence

5. Question n° 0332G posée par M. Roger Karoutchi

   Volontarisme industriel

   Réponse du Premier ministre

   28/05/2004

   Pertinence

6. Question n° 13953 posée par M. Louis Souvet

   Préoccupations des professionnels de la filière sucrière

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   07/10/2004

   Pertinence

7. Question n° 0606S posée par M. Simon Sutour

   Devenir du site de l'ancienne usine Ugine

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/12/2004

   Pertinence

8. Question n° 15504 posée par M. Roger Karoutchi

   Baisse du tarif de remboursement des pansements

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   13/01/2005

   Pertinence

9. Question n° 15735 posée par M. Gilbert Barbier

   Répercussion de la baisse de remboursement de certains pansements

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   27/01/2005

   Pertinence

10. Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse des tarifs EDF pour les entreprises

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    17/03/2005

    Pertinence