Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

269 questions

  1. Question n° 09892 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Destruction du bois de Bernouille par une société de construction

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12995 posée par M. Hubert Martin

    Reconversion du bassin de Briey (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Ville (S.E.)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13490 posée par M. René-Pierre Signé

    Mise en place d'un programme d'aménagement du territoire, petits projets

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14538 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Développement économique en milieu rural

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15355 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Politique de l'établissement public d'aménagement de La Défense (Hauts-de-Seine) vis-à-vis des PME-PMI

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17683 posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés de l'hôtellerie

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20063 posée par M. Henri Collette

    Extension du programme Retex aux régions textiles en difficulté de la CEE

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22419 posée par M. Josselin de Rohan

    Aides apportées à la restructuration des chantiers navals est-allemands

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22559 posée par M. Henri Collette

    Extension du programme Retex aux régions textiles en difficulté de la CEE

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00444 posée par M. Michel Moreigne

    Relance de l'activité économique dans l'Ariège, la Lozère et la Creuse

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible