Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
269 questions
-
Question n° 0757S posée par Mme Mireille Schurch
Soutien aux entreprises qui produisent en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 11247 posée par M. Gérard Bailly
Menaces sur la filière optique française
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 10659 posée par M. Raymond Couderc
Projet de nouveau calendrier scolaire pour la période 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10254 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Conséquences de l'inscription du paracétamol au répertoire des génériques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0264G posée par M. Roger Karoutchi
Situation économique et fiscale
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 09347 posée par Mme Sophie Joissains
Action du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0237G posée par Mme Patricia Schillinger
Industrie
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
-
Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier
Florange
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0218G posée par M. Francis Delattre
Pression fiscale
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0530S posée par M. Georges Labazée
Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence