Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 24302 posée par M. Georges Mouly

    Rapport sur l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23944 posée par M. Claude Lise

    Harmonisation des régimes indemnitaires des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23639 posée par M. Claude Biwer

    Situation de l'enseignement agricole meusien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23442 posée par M. Pierre Martin

    Budget de l'enseignement agricole privé pour 2007

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23445 posée par M. Christian Cambon

    Situation financière de l'École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23467 posée par M. Jean-François Voguet

    Rénovation de l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1058S posée par Mme Françoise Férat

    Exécution du budget alloué à l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

    Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22428 posée par M. Georges Mouly

    Inquiétudes des enseignants et des élèves face à la baisse des crédits alloués à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22373 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des personnels ATOSS et IATOS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible