Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

324 questions

  1. Question n° 06199 posée par Mme Annick Billon

    Avenir du lycée Bel Air de Fontenay-le-Comte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06272 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Statut des directeurs des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelles agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05943 posée par Mme Christine Prunaud

    Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05748 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04625 posée par Mme Viviane Artigalas

    Situation professionnelle des directeurs d'établissements d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04507 posée par M. Jean-Claude Luche

    Situation professionnelle des directeurs d'établissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04548 posée par Mme Nathalie Delattre

    Statut des directeurs des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04606 posée par Mme Monique Lubin

    Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04316 posée par Mme Christine Prunaud

    Situation des directeurs d'établissements d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04318 posée par M. Christophe Priou

    Statut des chefs d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible