Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

96 questions

  1. Question n° 21118 posée par M. Jacques Grosperrin

    Recrutement des enseignants par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

    Enseignement français à Madagascar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20612 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Gestion des postes d'enseignants dans le réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04974 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Implication du décret n° 2007-1796 sur l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16305 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectif et de performance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21554 posée par M. Christian Cointat

    Agence pour l'enseignement francais à l'étranger : compétence sur les personnels de recrutement local

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10860 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Majorations familiales pour les enseignants détachés de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger ayant un enfant handicapé

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible