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Questions avec réponses

62 questions

1. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

   Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 04521 posée par Mme Annick Jacquemet

   Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 04532 posée par M. Dominique de Legge

   Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 02800 posée par M. Michel Canévet

   Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires dans les établissements privés sous contrat avec l'État

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 25351 posée par M. Michel Dagbert

   Accompagnement des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   11/11/2021

   Pertinence

7. Question n° 25151 posée par M. Yves Détraigne

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   28/10/2021

   Pertinence

8. Question n° 24629 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Accompagnants des élèves en situation de handicap et auxiliaires de vie en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   30/09/2021

   Pertinence

9. Question n° 23402 posée par M. Mickaël Vallet

   Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   17/06/2021

   Pertinence

10. Question n° 22013 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    01/04/2021

    Pertinence