Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1212 questions

Question n° 13275 posée par M. Michel Teston

Conséquences du projet de décret d'application de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13034 posée par Mme Michèle André

Nombre d'AVS et leur statut

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12866 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12916 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour la professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12758 posée par Mme Jacqueline Gourault

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12785 posée par M. Philippe Darniche

Projet de professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12804 posée par M. Robert Navarro

Participation des communes au financement des écoles privées situées hors de leur territoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12692 posée par M. Marcel Rainaud

Moratoire sur les suppressions de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12709 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12430 posée par M. Jean-Michel Baylet

Suppression des postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/03/2010
Pertinence