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1340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1252 questions
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Question n° 16789 posée par M. Antoine Lefèvre
Suppressions de postes dans l'enseignement privé catholique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16734 posée par M. Michel Teston
Inégalité de traitement des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction collective
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16519 posée par M. Marc Daunis
Accompagnement scolaire des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16535 posée par Mme Évelyne Didier
Décret d'application de la loi Carle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16568 posée par M. Jean-Marc Pastor
Assistants de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16385 posée par Mme Jacqueline Alquier
Recrutement d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16392 posée par Mme Odette Terrade
Scolarisation des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16304 posée par M. Didier Guillaume
Recrutement des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16119 posée par M. Alain Fauconnier
Projet de décret d'application de la loi Carle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16084 posée par M. Jacques Mahéas
Quelle intégration pour les élèves en situation de handicap ?
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence