Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1252 questions

  1. Question n° 08406 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07937 posée par M. Robert Navarro

    Attribution d'une classe préparatoire à l'institut privé Emmanuel-d'Alzon de Nîmes plutôt qu'au lycée public Joliot-Curie de Sète

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07412 posée par M. Bernard Piras

    Inquiétude suscitée par la réforme de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07141 posée par Mme Michèle André

    Vers une remise en cause de l'enseignement laïque ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06916 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Répartition des emplois public/privé dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06917 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06833 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche

    Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05868 posée par M. Thierry Repentin

    Modalités d'application de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05607 posée par M. François-Noël Buffet

    Modification de l'article 89 de la loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible