Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 28216 posée par M. Paul Seramy

    Chefs d'établissement du second degré: paiement de l'indemnité de responsabilité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30026 posée par M. Paul Seramy

    Etablissements secondaires: répartition des crédits

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04351 posée par M. Paul Seramy

    Transports des internes vers les établissements du second degré: modification de la réglementation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22445 posée par M. Paul Seramy

    Horaire de l'enseignement des sciences naturelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00588 posée par M. Paul Seramy

    Orientation de l'enseignement secondaire vers des perspectives professionnelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01641 posée par M. Paul Seramy

    Renouvellement des manuels scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01922 posée par M. Paul Seramy

    Conditions de nomination des adjoints d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17209 posée par M. Paul Seramy

    Enseignement simultané de deux langues, dès la sixième

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible