Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 29737 posée par M. Roger Poudonson

    Histoire: rédaction des nouveaux manuels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30445 posée par M. Roger Poudonson

    Statut des bibliothècaires-documentalistes: état de publication

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32243 posée par M. Roger Poudonson

    PEGC: conditions de travail

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32407 posée par M. Roger Poudonson

    Enseignement des langues vivantes: collèges pilotes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 32576 posée par M. Roger Poudonson

    Enseignement des langues: choix

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 32652 posée par M. Roger Poudonson

    Enseignement du premier et du second degré: personnel féminin

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 33172 posée par M. Roger Poudonson

    Situation des professeurs adjoints d'éducation physique

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible