Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 02986 posée par M. Ivan Renar

Conditions de rentrée scolaire du secondaire dans l'académie de Lille

Réponse du ministère : Éducation

30/09/1993
Pertinence
Question n° 19701 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

06/02/1992
Pertinence
Question n° 16811 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de la biologie

Réponse du ministère : Éducation

08/08/1991
Pertinence
Question n° 05930 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 00402 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'italien

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 09618 posée par M. Ivan Renar

Suppression de postes dans les établissements secondaires de la cité Baudelaire à Roubaix (Nord)

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1995
Pertinence
Question n° 20361 posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'enseignement du latin et du grec au lycée

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1992
Pertinence
Question n° 14690 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence
Question n° 12185 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/02/2010
Pertinence
Question n° 06279 posée par M. Ivan Renar

Situation du lycée Faidherbe de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence