Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1056 questions

  1. Question n° 25945 posée par M. Léandre Letoquart

    Nord-Pas-de-Calais: étatisation des établissements d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25988 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Collège d'enseignement secondaire Mondétour (Essonne): manque de personnel

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26009 posée par M. Jacques Eberhard

    Lycée et collège Jean-Prévost de Montivilliers (Seine-Maritime): enseignement de l'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26010 posée par M. Paul Jargot

    Reconstruction d'un groupe scolaire: concours de l'état

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26012 posée par Mme Brigitte Gros

    Yvelines: enseignement de l'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26055 posée par M. Eugène Bonnet

    Vandalisme des élèves du secondaire: coût pour les communes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26167 posée par M. Jean Colin

    Lycée polyvalent de Corbeil-Essonnes: mauvais fonctionnement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26274 posée par M. Roger Boileau

    Lycées d'enseignement professionnel: effectifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26295 posée par M. Marcel Champeix

    Personnels de l'orientation dans l'enseignement secondaire: possibilité de promotion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26310 posée par M. Jules Roujon

    Enseignement secondaire: obligation de service des personnels d'autorité et de sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne